Règlement général des études
Règlement des études (432 -018-06)
Services et soutien aux étudiants Politique de soutien aux étudiants en situation de handicap (117- 017-04)
Règlement de la bibliothèque à l'intention des usagers (426- 014-12)
Politique de prévention et de lutte contre les violences à caractère sexuel (109/018-12)
Politique concernant le tabagisme, le cannabis et les autres produits susceptibles d'altérer les facultés (124/018-12)
Évaluation
Politique et règles administratives relatives à l'évaluation des apprentissages (414- 097-10)
Politique relative à l'usage et à la qualité de la langue française (114- 016-02)
Honnêteté intellectuelle
Politique relative à l'honnêteté intellectuelle dans le cadre de l'évaluation des apprentissages (401- 009-02)
Procédure relative aux manquements à l'honnêteté intellectuelle (402- 009-02)
Activités d'intégration
Procédure relative au projet en organisation (434- 017-09)
Procédure relative au stage (435- 017-09)
Activités de recherche