117 - Politique de soutien aux étudiants en situation de handicap (017-04)
401 - Politique relative à l'honnêteté intellectuelle dans le cadre de l'évaluation des apprentissages (009-02)
402 - Procédure relative aux manquements à l'honnêteté intellectuelle (009-02)
403 - Procédure relative au mémoire (012-09)
404 - Abrogé
405 - Abrogé
410 - Politique concernant les stagiaires postdoctoraux (010-10)
411 - Politique du fonds institutionnel de recherche (012-12)
412 - Règles administratives relatives à l'encadrement des étudiants et à l'évaluation des activités des programmes de troisième cycle (006-05) Conditions du passage accéléré de la maîtrise avec mémoire au doctorat
414 - Politique et règles administratives relatives à l'évaluation des apprentissages (097-10)
415 - Politique d'évaluation des programmes d'études de l'ENAP (011-11)
419 - Abrogé
426 - Règlement de la bibliothèque à l'intention des usagers (014-12)
428 - Politique de la recherche (009-09)
429 - Abrogé 431 - Politique d'intégrité et d'éthique en recherche et sur les conflits d'intérêts (012-08)
434 - Procédure relative au projet en organisation (017-09)
435 - Procédure relative au stage (017-09)
114 - Politique relative à l'usage et à la qualité de la langue française (016-02)
107 - Abrogé
Directives de l'ENAP en matière d'archivage des données de recherche
Règlement général des études 432- Règlement des études (017-09)